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Arrêté N° 998 du 02 aout fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de MAster
Arrêté N° 994 du 02 aout 2022 fixant les mentions et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur
Arrêté N° 992 du 01 aout 2022 fixant les modalités d’inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence, de Master, d’Ingénieur d’état et d’Architecte ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression dans les études
مرسوم تنفيذي يحدد نظام الدراسات والتكوين للحصول على شهادات التعليم العالي
Arrête N°1127 du 16 octobre 2021 , fixant les conditions de participation au concours et son organisation pour accès au second cycle de l’Ecole Nationale Supérieure de Management
Arrêté N°917 du 17 août 2021 fixant les conditions d’Accès, les mondialités d’orientation et l’inscription aux études universitaire en vue de l’obtention du diplôme de master
Arrêté N°915 du 11 août 2021 fixant les disposition exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogique, d’évaluation et de la progression des étudiants durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2021-2022
Arrêté N°931 du 28 Juillet 2016 fixant les modalités du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur
Arrêté N°930 du 28 Juillet 2016 fixant les modalités déménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maître assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat
Arrêté N°929 du 28 Juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur
قرار رقم : 521 مؤرخ في : 05 سبتمبر 2013 يحدد كيفيات نطبيق الاحكام المتعلقة بالتاهيل الجامعي
Arrêté N°920 du 23
août 2021 portant calendrier des vacances universitaires au titre de l’année universitaire 2021-2022
Arrêté N°055 du 21 Juin 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l’année universitaire 2020/2021
Arrêté-N°1082 du-27 décembre 2020 fixant les réglés relatives a la prévention et la lutte contre le plagiat.
A
rrêté N°751 du 14 octobre 2020 fixant les conditions d’accès, les modalités d’orientation et l’inscription aux études universitaire en vue de l’obtention du diplôme de master.
Arrêté N°13-du-08-janvier-2017-portant modalités d’accès
inscription réinscription orientation et réorientation dans l’école supérieure.
Arrêté N°12 du 08 janvier 2017 fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure.
Arrête N°371 du 11 juin 2014 correspondant au portant
création composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.
Arrêté N°363 du 09 juin 2014 portant conditions d’inscription
aux études universitaire en vue de l’obtention de diplôme de master.
Arrêté N°362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de master.
Arrêté N°712 du 03 novembre 2011 fixant les mondialité d’évaluation de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue d’obtention des diplômes de licence et de master.
Arrêté N°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de geste pédagogique communes aux études universitaire en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.
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